Conseil municipal : toutes les délibérations de  l'année 2015

 

 

Réunion du conseil municipal du 26 novembre 2015

Présents : Jack Chevau, , Guy Prieur, Solange Pichon, Christophe Perreau, Marie-Claude Gasganias, Claudine Choux, Chantal Kadlub, Alain Romojaro, Valentin Pascault,

Absents Nicolle Courtin, Sébastien Nicolle excusés

Secrétaire de séance : Valentin Pascault

Procès verbal de la séance du 15 octobre 2015 

Elections régionales : 6 et 13 décembre 2015 : bureau de vote

6 décembre 2015 :

8 h – 11 h : Alain Romojaro, Guy Prieur, Christophe Perreau

11 h – 14 h : M Claude Gasganias, Régine Bougé, Sébastien Nicolle

14 h – 18 h : Chantal Kadlub, Nicolle Courtin, Nicolas Romojaro

13 décembre 2015

 8 h 11 h : Chantal Kadlub, Nicolle Courtin, Sébastien Nicolle

 11 h 14 h: Valentin Pascault, Régine Bougé, M. C Gasganias

 14 à18 h: Alain Romojaro, Guy Prieur, Christophe Perreau

Téléthon 2015

Le conseil vote une subvention de 200 euros

Lycée de Champs

Une élève de Sougères fréquentant cet établissement, le conseil accorde une subvention de 100 euros dans le cadre de son projet de formation.

        

Communauté de communes :

+ Le maire informe le conseil du résultat du vote à la communauté de communes concernant le projet de grande communauté Puisaye Forterre : 17 voix pour et 13 voix contre.

+ Le maire informe le conseil du plan intercommunal d’urbanisme qui va être mis en route (conférence intercommunale) : programmation des réunions, déclinaisons diverses administratives, information auprès des élus et du public entre autres, enquêtes dans les communes et les journaux d’information locaux etc…

Indemnités des sapeurs-pompiers à compter du 1° janvier 2014

Sapeurs 7,60 euros de l’heure

Caporaux 8,16 euros de l’heure

S/officier : 9,21 euros de l’heure

Fourniture de viande à la cantine

Le conseil donne un avis favorable pour que le boucher de Thury livre la viande sous réserve qu’il assure la livraison dans les conditions réglementaires d’hygiène.

Divers

  1. Vœux de la municipalité: samedi 9 janvier 2016 à 17 heures
  2. Prochaine réunion du conseil municipal : 21 janvier 2016 à 20 heures.
  3. Une information est donnée concernant l’enquête de satisfaction auprès des habitants de la commune
  4. Mutuelle de santé communale : information est donnée pour une mutuelle de santé communale gérée en association avec la commune de Treigny destinée aux habitants du canton. Se renseigner auprès de la mairie de Treigny.
  5. Accord du conseil pour la prise en charge des taxes du local sapeurs-pompiers et EDF.

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Réunion du conseil municipal du 15 octobre 2015

Présents : Jack Chevau, Guy Prieur, Solange Pichon, Christophe Perreau, Nicolle Courtin, Marie-Claude Gasganias, Claudine Choux, Sébastien Nicolle, Chantal Kadlub, Alain Romojaro.

Absent : Valentin Pascault excusé.

Secrétaire de séance : Chantal Kadlub

Ordre du jour :

Aménagement de la cantine

Achat luminaires pour les rues

Animation de la fête de Sougères

Location des terrains de la commune suite au remembrement.

Le conseil donne son accord pour l’ajout des points suivants :

Chemin de randonnée : circuit 10 et panneau(x)

Loi Notre

Animation de la fête de Sougères

Le maire informe le conseil d’une proposition d’animation pour le samedi soir : cabaret et bal

Eventuellement envisager animation pour le dimanche.

Des précisions sont à demander. Affaire à suivre.

Aménagement de la cantine

Le conseil décide d’aménager la cantine (éviers pour la vaisselle, lave-vaisselle, et chaises) sous réserve que les travaux soient effectués avant le 31 décembre 2015.

Achat de luminaires pour les décorations de Noël

Une commission se réunira d’ici début novembre pour choisir les décorations de Noël qui, entre autres, mettront en valeur la décoration de la place du bourg.

Location des terres de la commune suite au remembrement

La commune décide de louer les parcelles lui appartenant aux riverains (près du cimetière, route de Thury…sauf l’ancien terrain de football) par bail précaire annuel.

Loi Notre

Le maire informe le conseil municipal du projet de révision du schéma départemental de coopération intercommunale proposé par le Préfet de l’Yonne concernant les communautés de communes et les syndicats intercommunaux.

Le conseil municipal, à l’unanimité, refuse le projet présenté par le Préfet.

Il s’associe à la pétition initiée par un groupe d’élus, pour l’abrogation de la loi Notre.

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Réunion du conseil municipal du 10 septembre 2015

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Présents : Jack Chevau, Guy Prieur, Solange Pichon, Christophe Perreau, Nicolle Courtin, Marie-Claude Gasganias, Claudine Choux, Chantal Kadlub, Alain Romojaro, Valentin Pascault.

Absent : Sébastien Nicolle excusé

Secrétaire de séance : Marie-Claude Gasganias

PV séance du 18 juin 2015 : adopté

Le maire propose l’ajout de quatre points à l’ordre du jour : adopté.

- logement de la poste

- accessibilité : demande de prorogation

- cantine

- gymnase de St Sauveur

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Logement de la poste beaucoup d’humidité dans ce logement.. Il est indispensable de réaliser un diagnostic énergétique en liaison avec le pays Forterre Puisaye, maître d’ouvrage délégué afin de pouvoir bénéficier des subventions accordées dans ce cadre. Le conseil accepte le principe de faire réaliser ce pré-diagnostic

Accessibilité programmée : le conseil demande le report d’un an pour le dépôt d’un diagnostic concernant l’accessibilité et établir le dossier des travaux à réaliser

Info sur le service de téléassistance

La commune adhérant à l’association des maires ruraux de l’Yonne, les personnes concernées peuvent s’adresser soit en mairie soit à l’UNA,( dans des conditions similaires) pour bénéficier des aides aussi bien administratives que financières

Indemnité de conseil pour le comptable du trésor :

La comptable présente la demande d’indemnité pour les 8 mois pendant lesquels elle a été en exercice.

Le conseil, après discussion, décide à l’unanimité de refuser le versement de cette indemnité.

Tarifs :

         Le conseil accepte les tarifs concernant la buvette de la fête

         (Le bénéfice du stand « boudins » de la fête des fleurs sera versé au CCAS.)

Location du gîte : Tarifs à compter du 1° janvier 2016 : (par semaine)

         Basse saison 380

         Moyenne saison : 460

         Haute saison 620

         Week-end 300

Forfait ménage : 76 euros

Caution : 250 euros

Prix du repas à la cantine : 3,15 euros à compter du 1° septembre 2015

Cantine : travaux à envisager pour le lavage de la vaisselle, Contacter un plombier. Acheter des nouvelles chaises mieux adaptées

 Le petit matériel sera acheté le 23 septembre 2015

Nouvelles activités péri-scolaires

         L’organisation est reconduite dans les mêmes conditions que l’année passée

Chemins de randonnées

Un exposé concernant les chemins de rando est effectué :

  1. Chemin N°11 : Pesselières, Les Roches, Fougilet, Parcours de santé et retour à Pesselières, soit 12,2 km
  2. Chemin N° 12 : Pesselières, les Billards, viaduc de Druyes, retour par l’ancienne voie ferrée jusqu’aux Roches et retour à Pesselières
  3. Le conseil décide de demander leur inscription au PDIPR.

Gymnase de St Sauveur

La mairie de St Sauveur souhaiterait céder le gymnase au SIVOS pour 1 euro symbolique.

Le conseil donne, à l’unanimité, un avis complètement défavorable pour ce projet

Lampes de rue : à rallumer à partir du 14 septembre

Date de la prochaine réunion : jeudi 15 octobre à 20 heures

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Réunion du conseil municipal du 18 juin 2015

Présents : Jack Chevau, Guy Prieur, Solange Pichon, Christophe Perreau, Nicolle Courtin, Marie-Claude Gasganias, Claudine Choux, Sébastien Nicolle, Chantal Kadlub, Alain Romojaro, Valentin Pascault,

Secrétaire de séance Nicolle Courtin

Procès-verbal de la séance du 28 mai 2015 : adopté

Organisation de la fête de Chauminet

Le concours de boules sera organisé dans les conditions habituelles le dimanche 5 juillet.

La buvette sera tenue par l’association des chasseurs.

 

Regard sur les devis de la cour de l’école

Le conseil retient l’entreprise Eurovia, la mieux-disante, les travaux devront être terminés pour le 1° septembre 2015.

Le conseil aborde le problème de l’accessibilité à l’école. Des entreprises seront contactées pour que les travaux soient également effectués pour le 1° septembre

Il est envisagé de réaliser un marquage au sol pour les activités sportives des enfants (affaire à suivre)

Information sur la boulangerie

Le maire informe le conseil de contacts qu’il a pour une éventuelle reprise du commerce local.

Aménagement des hameaux de la commune

Achat d’1 lot de 3 tables et 1 lot de 3 bancs à sceller ( garantie de 10 ans)

          

Salle des fêtes :

Le conseil décide d’étudier un projet de salle des fêtes neuve quand la commune sera propriétaire du terrain dès que le remembrement sera finalisé. Une consultation pour le choix d’un architecte devra être lancée.

Pour le financement, solliciter entre autres le pays Forterre-Puisaye avec les autres financeurs..

Panneaux

Remplacement ou réparation des panneaux d’affichage à Fougilet, Pesselières, Les Roches, Sougères, Chauminet, Les Billards.

Affaires diverses

Logement de la mairie :

Il est libre début juillet. Le maire fait état d’une demande de location d’une personne de la commune. Accord du conseil.

 

Contrôle « incendie » : le maire informe le conseil du résultat du contrôle des installations incendie

de la commune. Il faut envisager le changement d’ une bouche de lavage et procéder aux différents travaux de maintenance. (contacter une société pour établissement d’un devis des travaux)

Mur du cimetière :début des travaux le lundi 22 juin 2015

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 Conseil municipal du 28 mai 2015

Présents : Jack Chevau, , Guy Prieur, Solange Pichon, Christophe Perreau, Nicolle Courtin, Marie-Claude Gasganias, Claudine Choux, Chantal Kadlub, Alain Romojaro, Valentin Pascault,

Absent : Sébastien Nicolle excusé ;

Secrétaire de séance : Mme Claudine Choux.

Emploi à la cantine de l’école : le conseil municipal vote la création d’un poste d’agent territorial de 1° classe. La personne recrutée remplacera Mme Annick Thivrier qui prend sa retraite au 27 août 2015.

Modification du taux des taxes : Le conseil vote la modification du taux de la cotisation foncière des entreprises (CFE). Ce taux est arrêté à 14,92% ( au lieu de 14,93%)

Syndicat intercommunal de Toucy : 277 euros pour 5 enfants (lycée) dans le cadre de la convention entre la commune et le syndicat intercommunal, la commune n’étant pas adhérente

Demande de subvention: le conseil demande des précisions à un organisme d’aide aux victimes diverses et personnes en difficulté avant de prendre une décision

Signalétique des chemins : accord de principe concernant le financement d’un panneau répertoriant les chemins de randonnée de la commune ( remboursement à la communauté de communes Portes de Puisaye-Forterre qui chapeautera le projet)

Mise en valeur du gîte

Afin d’actualiser la présentation du gîte sur le site des gîtes de France de nouvelles photos (extérieur et intérieur du gîte) vont être réalisées. Par ailleurs, le maire donne lecture d’une lettre de personnes qui ont très apprécié leur séjour dans le gîte de Sougères.

Fête des fleurs 

Il est envisagé la désignation d’une commission chargée de faire le bilan de la fête 2015 et de prévoir la fête 2016. Cette commission devra informer régulièrement le conseil qui décidera.

Aménagement de la commune :

Le conseil municipal soutient l’effort des bénévoles de Pesselières pour l’aménagement d’un terrain de boules et pour agrémenter le hameau. Il envisage l’achat d’un banc et d’une table de pique-nique.

Il se propose d’installer des bancs dans les autres hameaux en particulier pour les randonneurs.

UNA (services à domicile ) Puisaye-Forterre (Sainte Colombe ; cantons de St Sauveur et St Fargeau)

Une information concernant l’UNA va être diffusée chez tous les habitants de la commune.

(L’imprimé joint explicite les missions de l’UNA, sa zone d’intervention, les horaires d’ouverture des bureaux de St Fargeau et de St Sauveur)

NB : délégués communaux : Mmes PICHON Solange, COURTIN Nicolle, GASGANIAS M. Claude

Divers : le maire donne lecture d’un courrier émanant de riverains d’une maison du village qui menace ruine.

Affaire à suivre.

Visite du site de Ronchères ( pour les ordures ménagères) : les membres du conseil municipal qui le désirent sont invités à visiter le site le 2 ou 4 juillet à 10 heures.

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Réunion du conseil municipal en date du 16 avril 2015

Présents : Jack Chevau, Guy Prieur, Solange Pichon, Christophe Perreau, Nicolle Courtin, Marie-Claude Gasganias, Chantal Kadlub, Alain Romojaro, Valentin Pascault.

Absente : Claudine Choux, Sébastien Nicolle,  excusés.

Secrétaire de séance : Alain Romojaro

 PV de la séance du 2 avril 2015; adopté

Budget 2015:

  1. Résultat de l’exercice 2014 :

                            Fonctionnement          Investissement

Recettes               273 837,81                       138 849,96

Dépenses             247 611,78                              0

Excédent 2014              26 226,03                        138 849,96

Excédent reporté  >>     201 591,29 Déficit 2013-à 128 837,96    

Le conseil accepte le compte administratif  2014 (préparé par le maire) et le compte de gestion 2014 (préparé par le receveur municipal)                     

A reporter en 2015     227 817,32                               10 012,00

Taux des taxes : le conseil accepte les taux des taxes comme indiqué ci-dessous :

                                      Taux voté             produit attendu

Taxe d’habitation :         10,19%                         36 878

Taxe foncière (bâti)        8,90%                          21 031

Foncier non bâti    32,05%                         19 518

CFE (ex taxe profes-      14,93%                           1 672

sionnelle)

                                                        Total 79 099

Vote du budget :

Le conseil vote le budget 2015 arrêté à 482 205 euros à la section de fonctionnement et 101 000 euros à la section d’investissement.

Pour les subventions, lors du vote du budget 2016, les associations qui le désirent devront faire une demande motivée auprès de la mairie. (Ne seront prises en compte que les demandes parvenues avant le 31 décembre 2015)

Le conseil discute de l’organisation de la fête : 16 mai : concert de Christelle Loury à 20 h 30 à l’église, ensuite bal à la salle des fêtes.  17 mai 2015 ( stands, installation des structures gonflables pour petits, moyens et grands (jeux gratuits) ; vide grenier du dimanche, expositions à la salle des fêtes. Le conseil décide de la répartition des responsabilités concernant l’affichage et la publicité de la fête.

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Réunion du conseil municipal en date du 2 avril 2015

Présents : Jack Chevau, Guy Prieur, Solange Pichon, Christophe Perreau, Nicolle Courtin, Marie-Claude Gasganias, Sébastien Nicolle, Chantal Kadlub, Alain Romojaro, Valentin Pascault.

Absente : Claudine Choux excusée.

Secrétaire de séance Guy Prieur

 PV de la séance du 12 février 2015; adopté

Projet de travaux pour 2015 :

  1. Cour de l’école : les demandes de devis sont en cours tant pour le goudronnage que pour le passage handicapé
  2.  Aménagement de la place du bourg pour éviter les flaques d’eau : demander des devis
  3. Hameau de Pesselières : des bénévoles veulent améliorer le cadre du hameau : nettoyage de la mare, décoration des calvaires (fleurs), décoration de la place, aménagement d’un terrain de boules, nettoyage des pancartes.
  4. Projet d’amélioration de la sécurité dans le village : le conseil choisirait :
    1.  pour le bourg l’aménagement de places de stationnement et de passage(s) piétons
    2. Carrefour dangereux à Pesselières : demande d’une étude pour panneaux lumineux
    3. Goudronnage de la rue du Puits Neuf (90 m) et marquage arrêt de cars.
  5. Escalier du clocher : demander un devis pour le réparer.
  6. Détecteurs de fumée : pour le gîte et les logements de la commune : redemander un devis.

 Projet d’aménagement de la salle des fêtes du Bourg

 La commission des bâtiments est chargée d’étudier le projet de salle des fêtes + bibliothèque et le plan de financement (réunion prévue jeudi 23 avril à 17 h 30)

Préparation du budget : la commission se réunit le lundi 13 avril à 14 h et le vote du budget aura lieu le jeudi 16 avril à 20 h. (réunion du conseil municipal)

SIVOS de Saint-Sauveur : le conseil approuve les statuts du syndicat à vocation scolaire comportant en particulier l’adhésion des communes de Levis et Fontenoy.

Date du concert de l’académie de musique de Thury à Sougères en Puisaye : 9 août 2015 à 19 h (église) (au lieu du 7 comme indiqué dans le précédent compte-rendu)

Fournisseur d’électricité : le conseil décide de ne pas adhérer à la proposition d’appel d’offres du syndicat départemental pour l’achat d’électricité..

Panneaux d’affichage dans les hameaux : ils seront refaits en contreplaqué marine. La commission des travaux suit la question.

Randonnées : info est donnée concernant les chemins de randonnée de la commune sur les 3 années à venir et leur balisage dans le cadre du groupe Balisagerando de l’office de tourisme les Collines de Puisaye-Forterre.

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Réunion du conseil municipal en date du 12 février 2015

Présents : Jack Chevau, Guy Prieur, Solange Pichon, Nicolle Courtin, Marie-Claude Gasganias, Claudine Choux, Sébastien Nicolle, Chantal Kadlub, Alain Romojaro, Valentin Pascault.

Absent : Christophe Perreau excusé.

Secrétaire de séance : Solange Pichon

 PV de la séance du 21 novembre 2014 ; adopté

Délibération pour les indemnités des travaux supplémentaires des emplois communaux
Régularisation administrative concernant le paiement des heures supplémentaires et complémentaires pour le personnel communal

Convention avec le SDIS
Cette convention définit entre autres, les missions incombant au CPI de Sougères, leur secteur de compétence (Sougères et communes limitrophes), les moyens  d’alerte (en cas de besoin, il est préférable de composer le 18 ou le 112). Il prévoit les examens médicaux et les formations incombant aux sapeurs-pompiers volontaires, celles-ci étant contraignantes.
Il décide de l’achat des équipements  nécessaires aux sapeurs-pompiers (rangers, tenue, etc)

Délibération pour que Dijon soit capitale de la Région
Le conseil préfèrerait que Dijon soit la capitale de la région Bourgogne- Franche Comté

Fête de Sougères des 16 et 17 mai
Samedi 16 : animation (chanteuse ?)  puis bal.
Dimanche 17 : vide-grenier, expos, voir école musique de Puisaye, structure gonflable…chorale

Date des randos
samedi 25 avril
Samedi 19 septembre

Tour de garde pour les élections

22 mars 2015
8h à 11h :  Guy Prieur, Sébastien Nicolle, Christophe Perreau
11h à 14h : Chantal Kadlub,  Nicolle Courtin,  Alain Romajaro
14h à 18h : M. Claude Gasganias,  Régine Bougé,  Valentin Pascault

29 mars 2015
8h à 11h : Chantal Kadlub,  Nicolle Courtin,  Alain Romajaro
11h à 14h : M. Claude Gasganias,  Régine Bougé,  Valentin Pascault
14h à 18h : Guy Prieur, Sébastien Nicolle, Christophe Perreau

Affaires diverses
AEPPFP : prévoir cotisation de 0,70  euros/ habitant
Concert académie de musique de Thury : 7 août à Sougères (église)
Plantation des arbres autour des containers de Fougilet : à voir de toute urgence
Mise à disposition d’un local pour  l’infirmière : à voir très sérieusement
Le conseil s’élève  contre le projet de suppression d’une classe à Thury.